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Conditions générales d'utilisation du site

Les présentes Conditions d’Utilisation du site www.3petitschats.tv (ci-après le « Site »)  régissent les conditions dans lesquelles, la Société Webtprod accorde à l’Utilisateur du Site (personne physique majeure ou représentant d’une personne morale (ci-après « l’Utilisateur ») les droits d’accéder et de consulter le Site sous réserve de son acceptation des Conditions d’Utilisation.

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Edition et gestion du site

3petitschats.tv  est un site financé par Webtvprod, SAS au capital de 40 000€, 39 rue du Général Foy,75008, Paris, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 4947119900028

Hébergement du site

Adista Saint Etienne
1 rue de la Presse
BP 716
42950 Saint Etienne Cedex 9
Tél : 04 77 91 21 91

Crédits

Webtvprod
39 rue du Général Foy
75008 Paris
www.web-tv-prod.com

Contact : Damien Cocard
Contact webmaster : dcocard@web-tv-prod.com

  1. OBJET

Le Site est destiné au grand public. L’ensemble des informations présentes sur le Site, quelles que soit leur nature, est destiné à délivrer de plus amples connaissances sur l’univers de la santé. Elles ne constituent en rien une consultation ou une recommandation de traitement et ne doivent pas être considérées comme telles.

Auteurs et rédacteurs :

L’ensemble des vidéos insérées sur le Site a été réalisé en collaboration avec les experts d’Expressions Pharma. Les propos évoqués dans chaque vidéo représentent une opinion personnelle de chaque intervenant et n’engagent en rien la responsabilité d’Expressions Pharma.
L’ensemble des vidéos d’expert présentes sur le site a été réalisé et produit par Expressions Pharma.

  1. PERIMETRE

L’accès et la consultation du Site sont réservés aux seuls Utilisateurs situés sur le territoire français. Le Site et les informations peuvent ne pas être appropriées en dehors du territoire de la France, notamment au regard de la spécificité des réglementations étrangères applicables.

Publicité et financement du Site :
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  1. PROPRIETE – PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus figurant sur le Site et le Site lui-même (y compris notamment les textes, données, bases de données, graphismes, logos, marques, dénominations, animations, images, vidéos, sons, logiciels et tous autres éléments) (ci-après, les « Contenus ») sont la propriété de Expressions Pharma SAS et / ou de ses concédants de licence. Sauf disposition contraire expresse, ces Contenus sont protégés par les droits d’auteurs, copyright, marques, brevets, droits sur les bases de données, secrets de fabrique et / ou tous autres droits de propriété intellectuelle. Sauf disposition contraire, Expressions Pharma SAS concède à l’Utilisateur un droit non-exclusif, incessible et limité d’accéder, d’utiliser, de visualiser et de copier les Contenus. Ce droit est concédé pour un usage exclusivement personnel et non commercial, et sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété intellectuelle qui s’y rapportent. Tout autre usage des Contenus est strictement interdit, sauf accord écrit préalable de Expressions Pharma SAS. Il est notamment interdit de modifier, distribuer, transmettre, ré-adresser, diffuser, adapter, réutiliser ou utiliser les Contenus du Site pour un usage public ou commercial sans l’accord écrit préalable de Expressions Pharma SAS.

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L’éditeur se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
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Si l’une des dispositions des présentes conditions d’utilisation s’avérait illégale, nulle ou inopposable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera considérée comme indépendante des autres dispositions des présentes et sa nullité, son caractère illégal ou son inopposabilité n’affectera en rien la validité et l’opposabilité des dispositions restantes.

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Les présentes Conditions d’utilisation sont soumises à la loi française.

Dernière mise à jour : Septembre 2016

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